Marque expirée - Marque en non vigueur

BERNARD LEROY
LEROY Bernard

Numéro de dépôt :
1742099
Date de dépôt :
31/08/1989
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
31/08/2019
BERNARD LEROY de LEROY Bernard

Présentation de la marque BERNARD LEROY

Déposée le 31 août 1989 par LEROY Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « BERNARD LEROY »

Le déposant est LEROY Bernard domicilié(e) 3, Place Vaucanson - 38000 - GRENOBLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LEROY Bernard domicilié(e) 3, Place Vaucanson - 38000 - GRENOBLE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque BERNARD LEROY est expirée depuis le 31 août 2019.


LEROY Bernard - 3, Place Vaucanson - 38000 - GRENOBLE - France


LEROY Bernard - 3, Place Vaucanson - 38000 - GRENOBLE - France


Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262479 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262478 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 17 août 1999 - Concession de licence n°283189 - Publication au BOPI 1999-08-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1995-03

Renouvellement sans limitation le 2 août 1999 n°2150485 - Publication au BOPI 1999-08-02

Inscription le 22 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192203 - Publication au BOPI 1995-11-22

Inscription le 21 septembre 1998 - Concession de licence n°262477 - Publication au BOPI 1998-09-21

Inscription le 22 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192204 - Publication au BOPI 1995-11-22

Inscription le 22 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192205 - Publication au BOPI 1995-11-22

Inscription le 22 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°192206 - Publication au BOPI 1995-11-22

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209258 - Publication au BOPI 1996-11-25

Inscription le 25 novembre 1996 - Concession de licence n°209258 - Publication au BOPI 1996-11-25

Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2009 n°2414340 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-07-24

Constructions et réparations notamment de maisons ou de tout bâtiment ou extension de bâtiment;restauration, rénovation, agencement de tous édifices et maisons.Travaux publics et particuliers, notamment de fumisterie, peinture, plâtrerie, maÇonnerie, plomberie, couverture, isolation, aménagement, décoration.Location d'outils et de matériel de construction.Entretien ou nettoyage de bâtiments, de locaux (ravalement de faÇades, désinfection, dératisation).Entretien ou nettoyage d'objets.Réparation de mobilier, instruments, outils.Matériaux de construction, maisons et abris transportables, pergolas, serres, vérandas, clôtures, portails, mobilier urbain et de jardin, cheminée.Mobiliers, glaces (miroirs), cadres, objets de décoration (objets d'art décoratifs).Aide aux entreprises industrielles ou commerciales.Publicité.Distribution de prospectus, d'échantillons.Location de matériel publicitaire.Travaux statistiques, informatiques, comptabilité, assistance technique et commerciale.Conseils, informations, renseignements d'affaires.Franchisage.Réseaux commerciaux.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles.Travaux du génie.Prospectus.Essais de matériaux. Travaux de recherches, études, création

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.